Toupargel recommande au Client de conserver l’email de confirmation de commande ou de l'imprimer.Toupargel se réserve la possibilité de ne pas accepter une commande, notamment en cas de problème lié à l'approvisionnement, à la livraison, à l’anormalité de la commande, ou en cas de litige avec le Client (défaut de paiement d'une commande antérieure ou autre).Les lieux, dates et horaires de livraison sont sélectionnés par le Client lors de la validation de sa commande, parmi les différents créneaux proposés par Toupargel.Toupargel pourra, le cas échéant, faire part au Client ayant passé une commande en ligne de la rupture d’un ou plusieurs Produits, d’un décalage dans le délai de livraison ou de toute autre information concernant la commande.La livraison à domicile et/ou en point retrait (si disponible), suite à une commande passée par le canal Web, est assurée exclusivement en France métropolitaine (hors Corse et certaines îles bretonnes, si le code postal renseigné par l’utilisateur sur le Site est exclu en livraison, le Site ne proposera aucun créneau de livraison pour ce code) et à Monaco.La livraison des commandes est gratuite à partir de 40€ d’achat TTC.
En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise Toupargel à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix de la commande.À cette fin, le Client confirme qu'il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien.
Mais en attendant il est tout à fait possible de modifier ou annuler la commande sans être débité. Valider la commande, impliquant qu’il accepte les présentes conditions générales de vente, ainsi que le prix total TTC ;Toupargel se réserve le droit d’annuler la commande en cas d’erreur ou d’omission dans la saisie des données obligatoires.La quantité maximale de Produits identiques par commande est de • Les packs d’eau (tous volumes) et de lait sont limités à • Les bouteilles d’eau et de lait vendues à l’unité sont aussi limitées à • Les packs d’eau (tous volumes) et de lait sont limités à • Les bouteilles d’eau et de lait vendues à l’unité sont aussi limitées à Le Client reçoit par voie électronique une confirmation de commande comprenant le récapitulatif de sa commande. Toupargel est un groupe de distribution de produits alimentaires surgelés à domicile. Il existe un moyen gratuit de demander l’intervention de la Justice, La déclaration au greffe utilisée pour les litiges portant sur une somme déterminée et inférieure à 4 000 €. Voici les étapes pour la saisine du tribunal d’instance concernant votre problème de livraison: Toupargel doit alors rembourser la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été résolu (article L. 216-3 du code de la consommation). Pour être prise en compte, cette annulation devra être demandée par le Client directement au livreur (ou au point de retrait) Toupargel avant tout règlement de la commande. 1/ Remboursement après annulation de commande pour retard de livraison.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE TOUPARGEL.FR ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA CARTE TLe site Internet Toupargel.fr et les applications Toupargel (ci-après "le Site") sont un espace de commerce électronique édité et exploité par la société TOUPARGEL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 880 162 151 et dont le siège social se trouve 13 chemin des Près Secs, à CIVRIEUX-D’AZERGUES (69380).Le Site propose un service de commande de produits à distance livrés à domicile aux conditions ci-après définies.Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des achats effectués sur le Site par toute personne physique majeure située dans une zone de livraison desservie par Toupargel (voir article 5) (Ci-après dénommée le/les "Client(s)").En passant commande sur le Site, le Client atteste être une personne physique majeure agissant pour ses besoins personnels. Si aucun délai de livraison n'a été convenu, le délai de livraison est de 30 jours maximum.
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