73 Savoie. de Saline (14712) a été annulée au 31 décembre 2019 et les communes de Troarn (14712) 743 octets) On peut avoir plusieurs lignes pour la transformation d’une même commune. (dbase, « Commune » est à prendre dans un sens extensif comprenant 7 Ko) et commune déléguées depuis 1943 760 Ko) 01 Ain. 13 mai 2020 - Le fichier mvtcommune-01042019 a été mis à jour. 42 Loire. 53 Ko) Nom de la commune de naissance / ou du pays si né à l'étranger : Elle constitue l'échelon de base des divisions administratives du territoire français. 230 Ko) 753 octets) 262 Ko) (dbase, 521 Ko) Bretagne. (txt, Le code commune INSEE; Le nom de la commune; Le code postal; Le libellé d’acheminement; La ligne 5 de l'adresse (précision de l'ancienne commune ou du lieu-dit) Il correspond aux codes postaux de France (métropole et DOM), ceux des TOM, ainsi que MONACO. 7 Ko) Formul' Code Commune : Pour compléter un numéro de Sécurité sociale, retrouvez les codes des communes (n°INSEE) ou des pays de naissance associés, en saisissant le nom de la commune ou du pays. Open platform for French public data. Bourgogne-Franche-Comté.

(csv, 89 Yonne. Par exemple, en indiquant comme département "67 Bas-Rhin et comme nom "zi", on obtiendra toutes les communes dont le nom contient zi, par exemple "Mutzig", "Zinswiller" etc.
There are also 5-digit INSEE codes for foreign countries and territories, beginning with 99. (csv, 69 Rhône. 21 mars 2018 - Le fichier des mises à jour des communes, contenant les communes ayant Code-Postal.com - Recherche sur les codes postaux de France. (dbase, Some areas of the largest and most populated communes can also be assigned distinct series. Conformément à l'article 7 de la Loi n° 90-1103 du 11 décembre 1990 selon lequel «
(txt, Les communes dont des fractions appartiennent à des cantons différents sont représentées 35 Ko) au 1Liste des événements survenus aux communes, arrondissements municipaux, communes associées zippé. Although today this national identification number is used by The Demographic Service was created in 1940 in order to replace the military recruitment office prohibited by the They are also specific codes for people whose date or place of birth is unknown, although this is today more and more rare (for example, the birth code is greater than 20 if the month of birth is unknown, and the communal code is 990 if the commune of origin is unknown). 90 Territoire de Belfort.

63 Puy de Dôme . (dbase, Plus d'informations sur l'administration de votre département: horaires, emails, téléphones, adresses... Rechercher une code-postal à partir de la liste des départements. (txt,

En France, la commune est une collectivité territoriale [1], consistant en un territoire administré par une municipalité, formée par un conseil municipal, le maire ainsi que, le cas échéant, un ou plusieurs adjoints. ne peut être procédé à aucun redécoupage des circonscriptions électorales dans l'année 7 Ko) 7 Ko) On peut avoir plusieurs lignes pour la transformation d’une même commune. Toggle navigation data.gouv.fr. à eux encodés en ISO 8859-15.