Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Courrier – nouvelle adresse Pour les demandes de remboursement de frais médicaux, les autorisations préalables, les devis dentaires et les demandes de reconnaissance de maladie grave Pour le RCAM BXL (Bureau liquidateur et autres) Commission Européenne RCAM – Bruxelles MERO 1049 Bruxelles Législation et jurisprudence Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) Banque centrale européenne (BCE) Cour des comptes européenne.
Publicité ciblée Les mécanismes décisionnels

Désactiver cette option empêchera de suivre votre navigation et de réaliser des profits, afin de vous proposer des publicités adaptées. Documents, rapports et données Donner son avis sur ce site web ou signaler un problème Bibliothèques et archives L'exécutif européen a adressé une lettre de mise en demeure à la Belgique. Sur quels domaines portent-ils ? Certes, là encore, Bruxelles était fondé à se pencher sur les prix de transferts. Commission européenne : coordonnées, site internet, principaux services, ... Adresse. Mesure d’audience Certes, il était exact de constater des approximations et des Nul doute que ces deux dossiers seront scrutés de près Chaque jour, la rédaction des Echos répond à votre besoin d’une information fiable et vous aide à prendre les meilleures décisions.Conservez une vision globale de la situation, en France et dans le monde. Adresse officielle: Commission européenne, B-1049 Bruxelles Les personnes à mobilité réduite peuvent réserver une place de parking en contactant la réception du … Si vous souhaitez vérifier, modifier ou supprimer les données à caractère personnel conservées à votre sujet par les responsables du traitement des données pour le site web Europa et ses sous-sites, vous pouvez envoyer un courriel au responsable du traitement des données pour le site web Europa au sein de la DG Communication, à l’adresse indiquée ci-dessous.

Commission européenne RCAM Bruxelles MERO 1049 Bruxelles Commission européenne PMO 4 pensions MERO 1049 Bruxelles Helpdesk Social Devenir membre Entraide Adresse. L'économiste précise que dans le cas des recommandations adressées aux pays membres de la zone euro, «des avis supplémentaires sont fournis par la banque centrale européenne (BCE) ainsi que par l'Eurogroupe [réunion mensuelle et informelle des ministres des Finances des Etats membres de la zone euro], structure qui n'a pas d'existence légale formelle au sein de l'UE».Les recommandations de la Commission pour chaque pays doivent ensuite être validées par le Conseil de l'Union européenne, ce dernier pouvant décider de s'y opposer, dans ce cas à la majorité qualifiée.Le Conseil de l'Union européenne est l'institution qui réunit les ministres de chaque Etats membre de l’UE, en fonction des domaines politiques traités, et a notamment pour rôle de coordonner les politiques de ceux-là. En cliquant sur chaque option, vous pouvez contrôler l'activation ou la désactivation du dépôt des cookies et de la création des profils : le bandeau de couleur indique si le dépôt de cookies et la création de profils sont autorisés (vert) ou refusés (rouge). Ils ne disposent d’aucun pouvoir de décision individuelle, sauf en cas d’autorisation accordée dans certaines situations.Les vice-présidents agissent au nom du président et coordonnent les travaux dans leurs domaines de compétence, avec plusieurs commissaires. Ce n'était pas le cas dans l'affaire Starbucks, dit en substance le Tribunal. Annuaire de la Commission par activités.