%���� 0000006348 00000 n 0000003060 00000 n 0000001991 00000 n

0000021027 00000 n xref 0000002329 00000 n La directive 91/689/CEE est issue de la volonté de mettre en place une réglementation commune plus rigoureuse3, apte à garantir une gestion correcte des déchets dangereux. I – Définition et réglementation des déchets 1) Règles et lois applicables 2) Les modes de traitement II – Au CHU de Dijon 1) Impact économique et environmental 2) Focus DASRI (audit des blocs opératoires 2014) 3) Le circuit des déchets et ses filières 0000001156 00000 n

0000028745 00000 n 3 0 obj 0000001715 00000 n 0000007629 00000 n 0000011181 00000 n 0000004145 00000 n %PDF-1.5 %���� 0000007891 00000 n Définition des déchets.....27 6.6.3. 0000028324 00000 n endobj 0000014113 00000 n Définition Classé sous : développement durable, ... les déchets radioactifs qui sont confiés à l' Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs. endobj 24 43 <>

I�ɧh�SA@Z� �DX�i���vT���bΖ��t������p֟����_¿�ٜ�f�|-�@�ǩ5����/�)F�z�?qV���)��^�r�s�T� �3l>b���(�7��Kg� �ym��Ώ�z���܀;0*�ڜ�m��9��-�� ��,��9�y��8sT��.xD�9��%�;���ݜ^.\wx�O�)Otf79�y� �F���v6�Q�K�ۍx��Ǚ�6��n��I����+���R�\ש�8� ��=$܂� \�Wp8����7}����C ]0X����� eeB�%os�;�ް�K"��Du�yZ Gestion de la qualité pour la collecte et le traitement de déchets Transport 8. 0000028553 00000 n 0000012095 00000 n Mesures en cas d’incident visant à limiter ou éliminer les nuisances pour la santé et l’environnement 9. Collecte sélective et mixte des déchets, limitations légales et techniques 7. stream 0000010362 00000 n 0000021220 00000 n

<>/Font<>/XObject<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/Annots[ 19 0 R 20 0 R 21 0 R] /MediaBox[ 0 0 720 540] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> 0000001484 00000 n 0000006078 00000 n

0000012609 00000 n <> Danger des déchets pendant le stockage, le transport et le traitement 6. 0000005254 00000 n 0000020788 00000 n 0000006200 00000 n

0000004384 00000 n

0000002139 00000 n 0000008187 00000 n Les déchets dits assimilés regroupent les déchets des activités économiques pouvant être collectés avec ceux des ménages, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, sans sujétions techniques particulières (article L 2224-14 du code général des collectivités territoriales). l'élimination des déchets toxiques et dangereux. 1. LES FICHES DECHETS pour les familles de déchets et les déchets particuliers, qui précisent la réglementation spécifique, les filières d'élimination, les coûts, les Distinction entre valorisation et élimination.....28 6.7. La gestion et le traitement des déchets. Les grands enjeux de la politique des déchets sont de : … 4 0 obj 24 0 obj<> endobj 0000006569 00000 n 1 0 obj

0000009427 00000 n 0000003822 00000 n

Ce texte ne propose pas une définition des déchets dangereux, mais référence, dans ses … dès 2020 un recyclage de 55 % des déchets (hors inertes et dangereux), la réduction de 10 % de la production de DMA et la valorisation de 70 % des déchets du BTP, permettant ainsi de diminuer de moitié la mise en décharge à échéance 2025. Définition de déchet solide ... La gestion des déchets solides urbains implique plusieurs démarches, avec une étape préalable à la collecte (qui comprend la séparation et le stockage à la source), la collecte elle-même, le transport par des camions à ordures et, enfin, l’élimination ou la transformation. 0000001617 00000 n 0000000016 00000 n x��Z[O7~G�?��*��KEm!�Dj�>�>P8"8��������{αwm/�qv}v�����Ã����1��B0�Y�:�Xw������n������.W�;���f�p���������ӽx{�u�L|�����˽��0��� ��w�P�9�@t�+�u����v�7qJ��zw���{�� jEw|vҿ9�ȟ��/�;/���̛��ާsA7b5�d�P%S����H�/�YasO�믰���ek <>>> 0000031414 00000 n 2 0 obj %PDF-1.5 0000001774 00000 n endobj Pourquoi des normes communes pour l’UE en matière de déchets et un marché ... recyclage des déchets, la portée de la stratégie a été étendue lors d’une phase ultérieure pour … 0000013425 00000 n U�B trailer 0000008801 00000 n 0000001967 00000 n < 0000031679 00000 n 0000003898 00000 n 0000007373 00000 n 0000031641 00000 n DÉFINITION DES DÉCHETS HOSPITALIERS De par leurs activités, les établissements de soins produisent des déchets en grande quantité, et de nature très diverse : ce sont les déchets d’activités de soins (DAS), définis comme : «déchets issus des activités 0000009557 00000 n 0000012061 00000 n 4 Il se compose de deux parties : LA GESTION DES DECHETS qui traite du contexte général de la réglementation et propose des conseils pour une politique de gestion des déchets avec documents explicatifs en annexe.